Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT HOME
Entreprise J.C. NICOLAS - J.C.N. (SA), rue Principale, 60620 ROSOY EN MULTIEN.

Numéro de dépôt :
1260655
Date de dépôt :
18/11/1983
Lieu de dépôt :
SENLIS
Date d'expiration :
18/11/1993
KIT HOME de Entreprise J.C. NICOLAS - J.C.N

Présentation de la marque KIT HOME

Déposée le 18 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) Entreprise J.C. NICOLAS - J.C.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SENLIS), la marque française « KIT HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Entreprise J.C. NICOLAS - J.C.N - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE. - France.

La marque KIT HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT HOME est expirée depuis le 18 novembre 1993.

Entreprise J.C. NICOLAS - J.C.N a également déposé les autres marques suivantes : BRICO TUB , CHAUFF ECO


Entreprise J.C. NICOLAS - J.C.N. (SA), rue Principale, 60620 ROSOY EN MULTIEN. - France


LA SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

Conditionnement de produits.